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Les étapes de la division de terrain

Depuis la loi ALUR en 2014 qui a supprimé le COS (coefficient d’occupation des sols) et la surface minimale des terrains constructibles, les opérations de division de terrain ou de détachement de parcelle d’un terrain bâti se sont multipliés.

Ces divisions répondent non seulement à une demande forte de terrains constructibles à des niveaux de prix en cohérence avec le budget moyen des acquéreurs et la volonté du gouvernement, suivi par de nombreuses communes, de favoriser la densification plutôt que l’étalement urbain.

Ces opérations de division devraient être également encouragées par la prochaine loi de finance. Elle prévoit l’allègement de l’imposition sur la plus value lors de la vente d’un terrain en vue de construire dans les zone tendues.

Etape 1 : L’étude de faisabilité

Etape 2 : Le Certificat d’Urbanisme

CU déposé en Mairie pour connaitre la faisabilité du projet et la constructibilité.

Etape 3 : Déclaration préalable ou permis d’aménager

Déclaration préalable dans le cas d’une division simple sans aménagement de voie d’accès, de parties communes. Permis d’aménager pour des divisions plus complexes.

Etape 4 : Bornage

Le géomètre, seul habilité à fixer les limites des terrains de façon irrévocable, établit un document d’arpentage et dresse un procès verbal de bornage.

Diviser un terrain

Diviser une partie de son terrain pour le vendre peut être opération intéressante.

Nombre de propriétaires décident de vendre une partie de leur terrain en conservant leur maison avec un plus petit jardin ou vendent leur maison après division du terrain et cèdent deux lots, la maison et un terrain constructible.

L’étude de faisabilité

Première étape, l’étude de faisabilité technique, juridique et architecturale pour savoir si votre projet est réalisable et respecte les règles d’urbanisme.

Déclaration préalable ou permis  d’aménagement ?

La cession du terrain doit être précédée d’une autorisation de diviser : soit une déclaration préalable, soit un permis d’aménager, nécessaire pour les divisions (ou lotissements) qui créent plus de deux lots à construire.

Les contraintes d’urbanisme

Pour être délivré, le permis de construire doit respecter le plan local d’urbanisme (PLU) Ce document précise les règles de construction applicables dans chaque secteur.

Avant-contrat et contrat de vente

La promesse ou le compromis de vente portant sur la parcelle détachée doit prévoir la condition suspensive liée à l’obtention du permis de construire. L’acte doit également prévoir le sort de tous les réseaux (canalisations d’eau, assainissement, câbles de téléphone ou fils électriques).

Une division permet au vendeur comme à l’acheteur de gagner de 10 à 30 % par rapport au prix du marché. Elle permet également de trouver une solution gagnante pour les vendeurs dont les biens en vente ne trouvent pas acquéreurs en l’état.

Certificat d’urbanisme

Principe

Le certificat d’urbanisme est un document qui indique les règles d’urbanisme applicables sur un terrain donné et vous permet de savoir si l’opération immobilière que vous projetez est réalisable. Il existe 2 catégories de certificat d’urbanisme. Sa délivrance n’est pas obligatoire, mais il est toutefois recommandé d’en faire la demande avant d’engager la réalisation de votre projet.

Catégories de certificat

Il existe 2 catégories de certificat d’urbanisme :

  • le certificat d’urbanisme d’information
  • et le certificat d’urbanisme opérationnel.

Certificat d’urbanisme d’information

Il renseigne sur :

  • les règles d’urbanisme applicable à un terrain,
  • les limitations administratives au droit de propriété (servitudes d’utilité publique, droit de préemption…),
  • la liste des taxes et participations d’urbanisme (raccordement à l’égout, voirie et réseaux…).

Certificat d’urbanisme opérationnel

Il indique, en plus des informations données par le certificat d’information, si le terrain peut être utilisé pour la réalisation de votre projet et l’état des équipements publics (voies et réseaux ) existants ou prévus qui desservent ou desserviront ce terrain.

Constitution du dossier

Quel que soit le type de certificat demandé, la démarche doit être effectuée au moyen du formulaire cerfa n°13410*02.

Le formulaire doit être complété par un dossier dont la liste des pièces à fournir est énumérée sur la notice jointe.

Dépôt du dossier

Le dossier (formulaire et pièces à fournir) doit être envoyé ou déposé à la mairie de la commune où se situe votre terrain :

  • en 2 exemplaires pour les demandes de certificat d’urbanisme d’information
  • ou en 4 exemplaires pour les demandes de certificat d’urbanisme opérationnel.

La mairie vous affecte un numéro d’enregistrement à la demande.

Délais d’instruction

Pour traiter la demande, la mairie dispose d’un délai de :

  • 1 mois pour les demandes de certificat d’urbanisme d’information
  • ou de 2 mois pour les demandes de certificat d’urbanisme opérationnel.

Réponse de la mairie

La décision de la mairie peut ne pas donner lieu à la délivrance d’une réponse écrite au terme du délai d’instruction.

L’absence de réponse de la mairie au terme du délai d’instruction de 1 ou 2 mois vaut délivrance d’un certificat tacite.

Toutefois, comme le certificat est un acte d’information et qu’il n’est pas possible de donner tacitement une information, le certificat tacite ne peut avoir pour objet que de figer l’état des règles d’urbanisme en vigueur au moment où il est demandé. Par conséquent, le certificat tacite peut uniquement garantir que les règles d’urbanisme applicables au terrain ainsi que les limitations administratives au droit de propriété et la liste des taxes et participations d’urbanismes exigibles ne seront pas remis en cause.

La mairie reste toutefois tenue de délivrer même tardivement une réponse écrite, correspondant au type de certificat d’urbanisme demandé.

Durée de validité du certificat

La durée du certificat d’urbanisme (qu’il s’agisse d’un certificat d’urbanisme d’information ou d’un certificat d’urbanisme opérationnel) est de 18 mois.

La durée peut être prolongée d’une année aussi longtemps que les dispositions d’urbanisme, les servitudes d’utilité publique et les taxes et participations d’urbanisme applicables au terrain n’ont pas changé.

La demande s’effectue par courrier simple, accompagnée du certificat d’urbanisme à prolonger. Elle doit être adressée à la mairie de la commune où se situe le terrain au moins 2 mois avant l’expiration du délai de validité de 18 mois.

La décision de la mairie peut également ne pas donner lieu à la délivrance d’une réponse écrite. Dans ce cas, l’absence de réponse de la mairie dans les 2 mois suivant la réception de la demande vaut prorogation du certificat d’urbanisme.

Déclaration préalable

La déclaration préalable

La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance. Elle est nécessaire pour la réalisation d’une division foncière notamment pour en détacher un ou plusieurs lots.

La déclaration préalable de travaux

Travaux sur une petite surface

Les travaux peuvent avoir lieu sur une construction existante (un garage accolé à une maison par exemple) ou créer une nouvelle construction (comme un abri de jardin)

Une déclaration préalable est exigée si vos travaux créent entre 5 m² ou 20 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol .

Ce seuil de 20 m² peut être porté à 40 m² pour les travaux concernant une construction existante. Vos travaux doivent, pour cela, être situés dans une zone urbaine d’une commune couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) ou un document assimilé (comme un plan d’occupation des sols).

Cette hausse du seuil à 40 m² ne s’applique pas si vos travaux :

  • ajoutent entre 20 et 40 m² de surface,
  • et portent la surface de la construction initiale à plus de 170 m².

Dans ce cas là, un permis de construire est alors nécessaire.

À savoir : si votre dossier a été déposé après le 27 mars 2014 et que votre commune est soumise à PLU, vous n’avez plus à respecter le coefficient d’occupation des sols (COS) qui imposait une surface maximale aux constructions selon la taille du terrain.

Changement de destination

Un déclaration préalable est demandée dans le cas d’un changement de destination d’un local (par exemple, transformation d’un local commercial en local d’habitation) sans modification des structures porteuses ou de la façade du bâtiment.

Travaux modifiant l’aspect extérieur du bâtiment

Une déclaration est obligatoire si vos travaux modifient l’aspect initialdu bâtiment. Les travaux concernés peuvent concerner :

  • le remplacement d’une porte ou d’une fenêtre par un autre modèle
  • le percement d’une nouvelle fenêtre
  • ou le choix d’une nouvelle couleur de peinture pour la façade.

À l’inverse, les travaux consistant à restaurer l’état initial du bâtiment ne nécessitent pas de déclaration préalable. Ces travaux dits de ravalement concernent toute opération qui a pour but de remettre les façades en bon état de propreté comme le nettoyage des murs.

Les travaux de ravalement nécessitent toutefois une déclaration préalable s’ils se situent :

  • dans un espace protégé comme les abords d’un monument historique,
  • dans une commune ou périmètre d’une commune où ces travaux sont soumis à autorisation en raison de plan local d’urbanisme.

État des risques naturels, miniers et technologiques

ERNT

Principe

Le vendeur ou le bailleur doit informer le candidat acquéreur ou locataire que le logement qu’il projette d’acheter ou de louer est, ou non, situé dans une zone à risques naturels (inondations, mouvements de terrains), minières et technologiques (industriels, chimiques…). Cette information passe par la production d’un document appelé « État des risques naturels, miniers et technologiques ».

Quelles sont les zones à risques ?

Ces zones sont situées dans les communes faisant l’objet :

  • d’un plan de prévention des risques naturels, miniers et technologiques
  • et d’une zone de sismicité.

Pour chaque commune concernée, le préfet prend un arrêté préfectoral qui fixe la liste :

  • des risques auxquels la commune est exposée,
  • et des documents (documents graphiques, plan de prévention des risques, documents permettant une délimitation et une qualification des phénomènes).

Le vendeur ou le bailleur peut obtenir ces informations en se renseignant auprès de sa mairie ou à la préfecture de son département (ou sur leur site internet).

Comment produire l’état ?

Le vendeur ou le bailleur doit remplir un formulaire à partir des informations contenues dans les arrêtés préfectoraux.

À savoir : l’état des risques naturels, miniers et technologiques est obligatoire à Mayotte.

Quelle est sa durée de validité ?

L’état des risques naturels et technologiques est valable 6 mois et ce pendant toute la durée du bail en cas de location.

Comment informer le candidat acquéreur ou locataire ?

L’état des risques naturels, miniers et technologiques doit être annexé à la promesse de vente ou intégré au dossier de diagnostic technique annexé au bail.

Quels sont les effets en cas de non production de l’état ?

Si ce document manque et que l’acquéreur ou le locataire découvre que le logement est situé dans une zone à risques, il peut engager la responsabilité du vendeur pour vices cachés et saisir le tribunal d’instance pour diminution du prix de vente voire annulation de la vente.

Dans quel cas doit-on avoir recours à un architecte ?

Le recours à un architecte est obligatoire pour la réalisation d’un projet de construction. Mais des dérogations sont possibles. Elles dépendent dépend de l’emprise au sol , de la surface de plancher , de l’usage de la construction (agricole ou non) et du statut du demandeur (un particulier ou une société).

Surface de plancher ou emprise au sol supérieure à 800 m²

L’architecte est obligatoire pour toute construction.

Surface de plancher ou emprise au sol entre 170 m² et 800 m²

Principe

Le recours à un architecte est obligatoire.

L’emprise au sol prise en compte pour le calcul de ce seuil est uniquement celle de la partie de la construction qui est constitutive de surface de plancher. Elle correspond à la projection verticale du volume de la partie de la construction constitutive de surface de plancher : les surfaces aménagées pour le stationnement des véhicules ou les auvents, par exemple, ne sont pas pris en compte.

Exception

Les constructions à usage agricole ne sont pas concernées.

Si le projet comprend un bâtiment ayant 2 destinations (agricole et habitation), le recours à un architecte dépend du seuil réservé à chaque destination.

Surface de plancher ou emprise au sol inférieure à 170 m²

Recours obligatoire

Le recours est obligatoire si le demandeur est une personne morale. C’est notamment le cas des entreprises (hors exploitation agricole à responsabilité limitée à associé unique) ou des collectivités locales.

Recours facultatif

Le recours à un architecte est facultatif dans tous les cas si le demandeur est :

  • un particulier,
  • une exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) à associé unique.

Toutefois, il est possible d’obtenir gratuitement des conseils auprès :

  • d’un architecte du conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE),
  • du service urbanisme de la commune où est situé le terrain.

Attention : des travaux d’extension, soumis à un permis de construire, ayant pour effet de donner une surface de plus de 170 m² à un bâtiment existant, nécessitent le recours à un architecte.

Terrain constructible 774 m² Ouest Toulon Le Revest

SOUS COMPROMIS

Terrain constructible : 774 m².

Dans un secteur résidentiel à dominante pavillonnaire, calme et recherché, à proximité des écoles, commerces, services et axes routiers, ce terrain plat viabilisé est en retrait des voies de circulation et bénéficie d’une belle exposition sud ainsi qu’une vue dégagée sur le Mont Faron.

 

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  • Zone de densité moyenne affectée essentiellement à l’habitation.
  • Emprise au sol 30%.
  • Construction possible rez-de-chaussée + un étage.
  • Piscine possible.

Prix : 265 000 €.

geo

Le Revest Les Eaux

Le Revest compte environ 3800 habitants. C’est une commune qui s’étend sur une superficie de 2 400 hectares de nature en grande partie protégée. Cette commune est située au Nord de Toulon (dont elle est limitrophe), et dont elle est séparée par le Mont Faron, d’une altitude de 584 m. Le vieux village s’est bâti sur le rocher, au pied de la tour dite médiévale. Orientées principalement vers l’ouest et le sud, les maisons s’enroulent autour de quatre rues reliées entre elles par des traverses. Dominant la vallée de Dardennes, Le Revest, rayonne vers le Mont Caume (804 m d’altitude), le Grand Cap
La commune est parcourue par un réseau de sentiers entretenus et balisés qui permet de très nombreuses promenades et randonnées. Le GR 99 relie Toulon aux Gorges du Verdon et permet d’atteindre Signes en passant par le plateau de Siou-Blanc
Quant au GR 51, il traverse la commune d’ouest en est, des Marlets aux Ollivières puis au château de Tourris.

Sans titre

Le lac, créé par un barrage datant de 1912 est alimenté par plusieurs sources noyées sous les eaux de la retenue (la Foux, le Figuier, les Platanes, le Rabas, le Rérabas…). Quelques centaines de mètres en amont se situe Le Ragas qui est une émergence de type vauclusien (c’est une cheminée d’équilibre, où les eaux remontent de plusieurs mètres, pendant les périodes de crue, pour se déverser dans la retenue). Les plongeurs ont pu explorer le gouffre jusqu’à 151 m de profondeur. Les eaux sont issues du Massif de Siou-Blanc. Ce système hydrologique alimente en eau potable la Ville du Revest et la commune en général ainsi qu’une partie des habitants de la commune de Toulon.

A proximité

Ecole maternelle, école primaire, tennis…

A 2 minutes du centre du village et de ses commerces.

Contact:

David Pérignon : 06 15 05 17 45

Terrain constructible 1 239m² Ouest Toulon Le Revest

Terrain constructible : 1 239 m².

Dans un secteur résidentiel à dominante pavillonnaire, calme et recherché, à proximité des écoles, commerces, services et axes routiers, ce terrain viabilisé  en position dominante est en retrait des voies de circulation et bénéficie d’une belle exposition sud ainsi qu’une vue dégagée sur le Mont Faron.

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  • Zone de densité moyenne affectée essentiellement à l’habitation.
  • Emprise au sol 30%.
  • Construction possible rez-de-chaussée + un étage.
  • Piscine possible.

Prix : 300 000 €.

geo

Le Revest Les Eaux

Le Revest compte environ 3800 habitants. C’est une commune qui s’étend sur une superficie de 2 400 hectares de nature en grande partie protégée. Cette commune est située au Nord de Toulon (dont elle est limitrophe), et dont elle est séparée par le Mont Faron, d’une altitude de 584 m. Le vieux village s’est bâti sur le rocher, au pied de la tour dite médiévale. Orientées principalement vers l’ouest et le sud, les maisons s’enroulent autour de quatre rues reliées entre elles par des traverses. Dominant la vallée de Dardennes, Le Revest, rayonne vers le Mont Caume (804 m d’altitude), le Grand Cap
La commune est parcourue par un réseau de sentiers entretenus et balisés qui permet de très nombreuses promenades et randonnées. Le GR 99 relie Toulon aux Gorges du Verdon et permet d’atteindre Signes en passant par le plateau de Siou-Blanc
Quant au GR 51, il traverse la commune d’ouest en est, des Marlets aux Ollivières puis au château de Tourris.

Sans titre

Le lac, créé par un barrage datant de 1912 est alimenté par plusieurs sources noyées sous les eaux de la retenue (la Foux, le Figuier, les Platanes, le Rabas, le Rérabas…). Quelques centaines de mètres en amont se situe Le Ragas qui est une émergence de type vauclusien (c’est une cheminée d’équilibre, où les eaux remontent de plusieurs mètres, pendant les périodes de crue, pour se déverser dans la retenue). Les plongeurs ont pu explorer le gouffre jusqu’à 151 m de profondeur. Les eaux sont issues du Massif de Siou-Blanc. Ce système hydrologique alimente en eau potable la Ville du Revest et la commune en général ainsi qu’une partie des habitants de la commune de Toulon.

A proximité

Ecole maternelle, école primaire, tennis…

A 2 minutes du centre du village et de ses commerces.

Contact:

David Pérignon : 06 15 05 17 45

 

Terrains constructibles Toulon Ouest Le Revest

Ouest Toulon, Le Revest , quartier résidentiel calme et pavillonnaire, proche écoles, axes routiers. Vue sur le Faron, plein sud.

3 terrains à bâtir, viabilisés en zone UBr3, emprise au sol 30%, construction possible en r+1 avec piscine.

1. Terrain de 1147 m² hors lotissement en 2 restanques dont une principale plus large, cabanon, arboré, cloturé. 260 000 €

2. Terrain de 1 239 m², lotissement de 8 lots, restanques, position dominante, très belle vue dégagée. 300 000 €.

3. Terrain de 700 m², petit lotissement de 3 lots, plat, peu de terrassement à prévoir. 265 000 €. 


Le Revest Les Eaux: commune de 3 800 hab avec toutes les commodités, écoles, commerces, crèches, services, centre équestre…

Vieux village au pied de la tour médiévale, lac, sentiers de randonnée.

Contact: David PERIGNON 06 15 05 17 45

Terrain constructible Toulon Ouest

Le Revest Les Eaux, Dardennes.

Terrain constructible : 1 147 m².

Dans un secteur résidentiel à dominante pavillonnaire, calme et recherché, à proximité des écoles, commerces, services et axes routiers, ce terrain viabilisé de 1 147 m² (+ 58 m² demi-ruisseau) en deux larges restanques est planté de nombreux arbres (dont fruitiers et oliviers) et dispose d’un cabanon.
Cette parcelle hors lotissement,  avec peu de vis à vis, est en retrait des voies de circulation et bénéficie d’une belle exposition sud ainsi qu’une vue dégagée sur le Mont Faron.

DSCN3508

Zone Ubr3 et Nr3 du plan d’occupation des sols.

Zone de densité moyenne affectée essentiellement à l’habitation.

cad

Emprise au sol 30%.

Construction possible en R+1.

Piscine possible.

Prix : 260 000 €.

geo

Le Revest Les Eaux

Le Revest compte environ 3800 habitants. C’est une commune qui s’étend sur une superficie de 2 400 hectares de nature en grande partie protégée. Cette commune est située au Nord de Toulon (dont elle est limitrophe), et dont elle est séparée par le Mont Faron, d’une altitude de 584 m. Le vieux village s’est bâti sur le rocher, au pied de la tour dite médiévale. Orientées principalement vers l’ouest et le sud, les maisons s’enroulent autour de quatre rues reliées entre elles par des traverses. Dominant la vallée de Dardennes, Le Revest, rayonne vers le Mont Caume (804 m d’altitude), le Grand Cap
La commune est parcourue par un réseau de sentiers entretenus et balisés qui permet de très nombreuses promenades et randonnées. Le GR 99 relie Toulon aux Gorges du Verdon et permet d’atteindre Signes en passant par le plateau de Siou-Blanc
Quant au GR 51, il traverse la commune d’ouest en est, des Marlets aux Ollivières puis au château de Tourris.

Sans titre

Le lac, créé par un barrage datant de 1912 est alimenté par plusieurs sources noyées sous les eaux de la retenue (la Foux, le Figuier, les Platanes, le Rabas, le Rérabas…). Quelques centaines de mètres en amont se situe Le Ragas qui est une émergence de type vauclusien (c’est une cheminée d’équilibre, où les eaux remontent de plusieurs mètres, pendant les périodes de crue, pour se déverser dans la retenue). Les plongeurs ont pu explorer le gouffre jusqu’à 151 m de profondeur. Les eaux sont issues du Massif de Siou-Blanc. Ce système hydrologique alimente en eau potable la Ville du Revest et la commune en général ainsi qu’une partie des habitants de la commune de Toulon.

A proximité

Ecole maternelle, école primaire, tennis…

A 2 minutes du centre du village et de ses commerces.

Contact:

David Pérignon 06 15 05 17 45